Publications
Articles de revues
-
ISSALYS, Pierre, Mélanie SAMSON et Hélène ZIMMERMANN, « La communication du droit par des non-juristes : étude empirique de la formation des contrats d’arrangements préalables de services funéraires » (2022) 52 R.G.D. 345-390
-
CUMYN, Michelle, « Les mentions exigées par la loi protègent-elles les consommateurs? Le cas du contrat d’arrangements préalables de services funéraires » (2022) 63 Cahiers de droit 595.
-
SAMSON, Mélanie (2021), « Faire du Code civil une loi à la portée de tous : une question de mots ? », Revue juridique Thémis, vol. 55, p. 829-853.
Chapitres de livres
-
SAMSON, Mélanie (2019), « Féminisation de la langue et rédaction inclusive : le Québec tantôt précurseur, tantôt conservateur », dans Alexandre Flückiger (dir.), La rédaction administrative et législative inclusive, Bern, Stämpfli Verlag AG, p 93-107.
-
ISSALYS, Pierre, Florence Méthot, Amélie Quoibion, Michelle Cumyn (collab.) et Mélanie Samson (collab.), « Chantier 4 – Lisibilité des lois et des contrats », dans Pierre Noreau, Emmanuelle Bernheim, Maya Cachecho, Catherine Piché, Jean-François Roberge et Catherine Rossi (dir.), 22 chantiers sur l’accès au droit et à la justice, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020.
Rapports de recherche et autres formes de littérature grise
-
CUMYN, Michelle et Mélanie SAMSON (2019), « L’inflation législative », Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Université Laval, 2 octobre 2019
-
SAMSON, Mélanie (2019), « Les énumérations dans les lois anti-discrimination », Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Université Laval, 27 novembre 2019
-
BOUTIN, Stéphanie et Michelle CUMYN (2020), « Les guides de rédaction législative », Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Université Laval, 8 avril 2020.
-
MEKKI, Nidhal, Mélanie SAMSON et Michelle CUMYN (2020), « Qu’advient-il des contrats funéraires en temps de pandémie? », Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Université Laval, 11 juin 2020.
-
Pierre Issalys et Pierre Noreau, « Comprendre et consentir : une question de forme et de sens », dans Actes du colloque Clarity 2018, 2018, p. 53, en ligne.
-
Nidhal Mekki, Mélanie Samson et Michelle Cumyn, « Qu'advient-il des contrats funéraires en temps de pandémie? », dans Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Université Laval, 11 juin 2020, en ligne.
-
Mélanie Samson, « Le langage des lois et le langage courant », dans Actes du colloque Clarity 2018, 2018, p. 81, en ligne.
-
Lettre à la présidente de l'Office de protection des consommateurs, Mme Marie-Claude Champoux, sur le projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur les arrangements préalables de services funéraires et de sépulture, 5 septembre 2019, disponible en ligne.
Conférences
-
SAMSON, Mélanie, La recherche empirique en droit : comment et pourquoi ?, École Doctorale Droit et Science Politique de l’Université Toulouse Capitole, 9 novembre 2022
-
SAMSON, Mélanie, Le droit à l’épreuve des faits : l’exemple des contrats d’arrangements préalables de services funéraires, 16e congrès de l'Association internationale de méthodologie juridique, Bordeaux, 23 juin 2022
-
CUMYN, Michelle, “Nobody is expected to read a standard form contract before signing it. Why does the law enforce its clauses?”, Institute of European and Comparative Law, University of Oxford, Lunch Time Seminar Series, 29 January 2021
-
CUMYN, Michelle (2021), « La LPC a-t-elle bien vieilli? Réflexions sur la lisibilité de la LPC et du contrat de consommation », Fondation Claude Masse, 50 ans de protection des consommateurs : passé, présent et avenir de la Loi sur la protection des consommateurs, Université de Montréal, le 4 novembre 2021
-
SAMSON, Mélanie (2021), « Le Code civil et ses abus de langage », conférence prononcée dans le contexte du Cycle de conférences 2021 des chercheurs de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, « Les fictions : la langue fictive », en ligne, 29 avril 2021.
-
ISSALYS, Pierre, Mélanie SAMSON et Florence MÉTHOT (2020), « Le contrat d'arrangements préalables de services funéraires : Comprend-on bien ce qu'il dit ? », conférence prononcée à l'invitation de l'Association des retraités de l'Université Laval (ARUL), en ligne, 25 novembre 2020
-
SAMSON, Mélanie (2019), « Vers une rédaction inclusive des jugements ? », conférence prononcée deux fois lors du Colloque de la magistrature 2019, Montréal, 7 novembre 2019.
-
SAMSON, Mélanie (2019), « En matière d’égalité, faut-il nommer pour protéger? Réflexion sur la typologie des dispositions anti-discrimination au Canada », 13e Institut de jurilinguistique – « Le monolinguisme du droit: Traductions, distorsions, trahisons », Centre Paul André-Crépeau, Université McGill, 25 octobre 2019.
-
SAMSON, Mélanie (2019), « Rédaction inclusive et protection des droits fondamentaux au Québec : l’une peut-elle aller sans l’autre? », École d’été « Démocratie et justice », Université d’AixMarseille, 2 juillet 2019.
-
SAMSON, Mélanie (2019), « Analyse linguistique des dispositions anti-discrimination au Canada. Faut-il réécrire le droit à l’égalité pour mieux le protéger ? », École d’été « Démocratie et justice », Université d’Aix-Marseille, 2 juillet 2019.
-
SAMSON, Mélanie (2019), « La rédaction inclusive au Québec : L'air ne fait pas la chanson », conférence prononcée lors de la Journée du CETEL 2019 ayant pour thème « La rédaction législative et administrative inclusive: la francophonie entre impulsions et résistances », Université de Genève, 25 janvier 2019